Editeur
Institut du Beau-Joly
Siège social : 557 Av. Louis Buffet, 88500 Mirecourt – France
Directeur de publication
Institut du Beau-Joly
Siège social : 557 Av. Louis Buffet, 88500 Mirecourt – France
Création du site
Pinkdesign Studio
Siège social : 343 rue de la Prairie – 88270 Valleroy-aux-Saules
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Administrateur système
Quentin Henrion
Photos et images
Certaines photographies et images figurant sur ce site sont issues de banques d’images et sont soumises au droit d’auteur.
Droits de propriété intellectuelle et licences
Le contenu et les éléments disponibles sur ce site peuvent contenir d’autres avis de propriété ou décrire des produits, services, processus ou technologies appartenant à des tiers. Aucune partie du présent document ne doit être considérée comme constituant une licence accordée à l’utilisateur sur un copyright, une marque, un brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle détenu par une tierce partie, à l’exception du droit d’utilisation limité qui est expressément défini ci-dessous:
Dans le cadre d’une licence non exclusive et non transférable, vous êtes autorisé à imprimer ou à télécharger un exemplaire des éléments ou du contenu de ce site vers un seul ordinateur individuel pour votre utilisation personnelle et non commerciale, à condition que vous gardiez intacts tous les avis de copyright et de propriété. Vous pouvez utiliser le site à des fins légales et pour votre utilisation personnelle, mais en aucun cas dans un but lucratif ou commercial.
Vous vous engagez à ne jamais vendre, céder sous licence, louer, distribuer, transmettre, copier, reproduire, présenter publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, éditer, modifier, décompiler, désassembler ce contenu ou ces éléments, et à ne jamais reconstituer la logique du programme, ni créer d’ouvre dérivée à partir de ce contenu ou de ces éléments. Vous vous engagez à ne jamais utiliser le contenu ou les éléments disponibles sur le site dans un quelconque but commercial. La récupération systématique de données ou autre depuis ce site pour créer ou établir, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de données ou un répertoire sans l’autorisation écrite de l’Editeur est interdite. En outre, l’utilisation du contenu ou des éléments à toute fin non expressément autorisée dans ces conditions d’utilisation est interdite. Vous ne jouissez d’aucun droit de propriété sur le contenu, les éléments et leurs dérivés.
Responsabilité
L’Editeur n’est en aucun cas responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. De plus, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude des informations fournies. Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.
Liens vers des sites tiers
L’Editeur se réserve le droit de faire pointer ou non le site web vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site. Les autres sites ne sont pas sous le contrôle de celui-ci, par conséquent l’Editeur n’est pas responsable du contenu des autres sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.
Moteurs de recherche
Nos pages sont indexées par de multiples moteurs de recherche généralistes (notamment par Google et Bing).
Nous ne sommes pas responsable des résultats fournis par ces moteurs de recherches, notamment concernant :
- le positionnement de nos pages dans les résultats de recherche,
- l’association d’images ou de textes aux résultats des recherches autres que ceux définis dans notre déclaration des pages (données dites « META »),
- l’association à la présentation de nos pages de liens et services additionnels (par exemple évaluation, commentaires, historiques, traduction etc.) par le moteur de recherche lui-même.
Nous ne sommes pas responsables de la mise à jour ou du retrait des informations publiées directement sur le site des moteurs de recherche. Les données d’indexation sont la seule propriété de la société gérante du moteur de recherche. Les modifications voire les retraits de page sur les moteurs de recherche s’effectuent généralement automatiquement et dans des délais fixés par la société gérante du moteur de recherche elle-même. Toute modification ou retrait de données que nous effectuerons sur notre site n’impliquera donc pas une répercussion immédiate sur les moteurs de recherche.
Nous n’avons fait aucune démarche visant à la participation de notre annuaire au programme dit « google+ », propriété exclusive de la société Google. Nous ne sommes pas responsables de l’exploitation de nos données par la société Google dans le cadre de ce programme.
